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Marques déposées par monsieur frederic khayat
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H LA BOUTIQUE HOTELIERE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

H LA BOUTIQUE HOTELIERE
M. frederic khayat
M. Jean Claude SULTAN

Numéro de dépôt :
4336728
Date de dépôt :
09/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2027
H LA BOUTIQUE HOTELIERE de frederic khayat

Présentation de la marque H LA BOUTIQUE HOTELIERE

Déposée par voie électronique le 9 février 2017 par monsieur frederic khayat et monsieur Jean Claude SULTAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « H LA BOUTIQUE HOTELIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Les déposants sont monsieur frederic khayat domicilié(e) Résidence des cêdres, 8 rue de montgeron - 91800 - BRUNOY - France et monsieur Jean Claude SULTAN domicilié(e) 9 rue Georges clemenceau - 95350 - St brice sous foret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN CLAUDE SULTAN domicilié(e) 9 RUE GEORGES CLEMENCEAU - 95350 - saint brice sous foret - France.

La marque H LA BOUTIQUE HOTELIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336728.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H LA BOUTIQUE HOTELIERE arrivera à expiration en date du 9 février 2027.

frederic khayat a également déposé les autres marques suivantes : GRAND SOMMEIL LITERIE , COLLECTION DEMEURES & CHATEAUX , ADAM LE 1ER MATELAS POUR TOUS REVERSIBLE DOUBLE CONFORT. , LITIER DE PARIS


M. frederic khayat - Résidence des cêdres, 8 rue de montgeron - 91800 - BRUNOY - France

M. Jean Claude SULTAN - 9 rue Georges clemenceau - 95350 - St brice sous foret - France


M. JEAN CLAUDE SULTAN - 9 RUE GEORGES CLEMENCEAU - 95350 - saint brice sous foret - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Literie à l'exception du linge de lit ; matelas ;

Couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.